Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE LIGHTING La révolution LED
Terre d'energies holding, Société civile

Numéro de dépôt :
3980553
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2023
TE LIGHTING La révolution LED de Terre d\'energies holding

Présentation de la marque TE LIGHTING La révolution LED

Déposée le 6 février 2013 par la société Terre d'energies holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TE LIGHTING La révolution LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société Terre d'energies holding domicilié(e) ZI du Gelco, 5 Chemin de l'industrie - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre d'energies holding, M. MARTIN Eric domicilié(e) ZI du Gelco, 5 Chemin de l'industrie - 06110 - LE CANNET - France.

La marque TE LIGHTING La révolution LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE LIGHTING La révolution LED est expirée depuis le 6 février 2023.

Terre d'energies holding a également déposé les autres marques suivantes : luxxen ÉNERGIES


Terre d'energies holding, Société civile - ZI du Gelco, 5 Chemin de l'industrie - 06110 - LE CANNET - France


Terre d'energies holding, M. MARTIN Eric - ZI du Gelco, 5 Chemin de l'industrie - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612219 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.